Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOPART L ISOLATION SOLIDAIRE
BT CONCEPT-ECO, SASU

Numéro de dépôt :
4394049
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
ISOPART L ISOLATION SOLIDAIRE de BT CONCEPT-ECO

Présentation de la marque ISOPART L ISOLATION SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par BT CONCEPT-ECOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOPART L ISOLATION SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est BT CONCEPT-ECOTODO domicilié(e) Rue de la charronnerie - 49480 - VERRIÈRES-EN-ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 806 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. TIphaine CHEVALIER domicilié(e) 11 rue Bailly - 75003 - PARIS - France.

La marque ISOPART L ISOLATION SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPART L ISOLATION SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

BT CONCEPT-ECO a également déposé les autres marques suivantes : BT CONCEPT-ECO


BT CONCEPT-ECO, SASU - Rue de la charronnerie - 49480 - VERRIÈRES-EN-ANJOU - France - SIREN 501806657


Mme. TIphaine CHEVALIER - 11 rue Bailly - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; chéneaux métalliques et gouttières métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux de portes métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; volets métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; revêtements de murs [construction] métallique ; stores d'extérieur métalliques ; stores en acier ; tissus métalliques, toiles métalliques ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; toitures métalliques ; tuiles métalliques pour toiture ; tuyaux métalliques, tubes métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits métalliques de chauffage central ;

Appareils et instruments scientifiques pour l'industrie et la construction (habitat individuel et/ou collectif et/ou à usage professionnel) ; conduits acoustiques ; appareils de contrôle de chaleur ; panneaux solaire pour la production d'électricité ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; cellules photovoltaïques ;

Appareils de chauffage, de ventilation ; appareils à air chaud ; accumulateur de chaleur ; capteurs solaire à conversion thermique [chauffage] ; appareil de climatisation, de conditionnement d'air ; installation de climatisation, de conditionnement d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; radiateurs ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de ventilation mécanique inversée ;

Matière à calfeutrer, à isoler ; la ouate de cellulose ; bandes isolantes, ruban isolants ; enduits isolants ; feuilles métalliques isolantes ; fibres de verre pour l'isolation ; matériaux d'isolation par thermo-réflexion ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; laine de verre pour l'isolation ; peintures isolantes ; matériaux réfractaires isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; béton ; produits bitumeux pour la construction ; bois de construction ; bois de placage ; boiseries ; charpentes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; gouttières non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et climatisation ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; parquets ; pierre ; planches [bois de construction] ; portes non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; verre de construction ; verre isolant [construction] ;

Construction, réparation, services d'installation et de pose ; conseil en construction de l'habitat individuel et collectif ; conseil en isolation de l'habitat individuel et collectif ; travaux de couverture de toits ; démolition de construction ; services d'étanchéité [construction] ; information en matière construction ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation de portes et fenêtres ; services d'isolations [constructions] ; supervision [direction] de travaux de construction ;

Information en matière de traitement de matériaux ; traitement des métaux, traitement des toitures, des façades ; vulcanisation [traitement des matériaux] ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; essai de matériaux ; ingénierie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'isolation thermique et phonique.